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Marques déposées par madame FRANCE BERT
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L16
Marque enregistrée - Marque en vigueur

L16
Madame FRANCE BERT

Numéro de dépôt :
4656160
Date de dépôt :
11/06/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/06/2030
L16 de FRANCE BERT

Présentation de la marque L16

Déposée par voie électronique le 11 juin 2020 par madame FRANCE BERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L16 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-27 du 3 juillet 2020.

Le déposant est madame FRANCE BERT domicilié(e) 51 Rue Auguste Blanqui - 94600 - Choisy-le-Roi - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, micro entreprise, Madame FRANCE BERT domicilié(e) 51 Rue Auguste Blanqui - 94600 - Choisy-le-Roi - France.

La marque L16 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4656160.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 02 08 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L16 arrivera à expiration en date du 11 juin 2030.

FRANCE BERT a également déposé les autres marques suivantes : FP FACTORY , RELAX AVENUE


Madame FRANCE BERT - 51 Rue Auguste Blanqui - 94600 - Choisy-le-Roi - France


micro entreprise, Madame FRANCE BERT - 51 Rue Auguste Blanqui - 94600 - Choisy-le-Roi - France


Publication - Publication le 3 juil. 2020 au BOPI 2020-27

Enregistrement sans modification - Publication le 11 déc. 2020 au BOPI 2020-50

Produits chimiques destinés à l'industrie et aux sciences ; produits chimiques destinés à la photographie ; produits chimiques destinés à l'agriculture ; produits chimiques destinés à l'horticulture ; produits chimiques destinés à la sylviculture ; matières plastiques à l'état brut ; engrais ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe de métaux ; préparations pour la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autre que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;

Peintures ; vernis ; laques ; produits antirouille ; produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures) ;

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie ; fourchettes ; cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils et instruments pour l'abattage d'animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main) ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie).